Les présentes conditions générales de ventes sont conclues entre, d’une part,
La marque Habeebee Paris, déposée par Marie Huet, auto-entreprise française, domiciliée au 28 Rue des Belles Feuilles 75116 Paris et immatriculée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Paris (75) sous le numéro suivant : 889 776 421 RM 75.
et, d’autre part, tout particulier majeur souhaitant effectuer un achat par le biais du site internet Habeebee Paris (www.habeebeeparis.com), propriété exclusive de Habeebee Paris.
Dernière mise à jour : 29/06/21
1 – OBJET
Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site www.habeebeeparis.com présentés par la marque Habeebee Paris. Elles visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
Ces conditions peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation du contrat.
Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition. Les articles proposés à la vente ne peuvent faire l’objet d’aucune cession, de quelque nature que ce soit.
Toute commande dûment validée sur le site www.habeebeeparis.com implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente.
2 – ARTICLES ET PRODUITS
Les articles visibles sur le site www.habeebeeparis.com ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles.
Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée.
Habeebee Paris s’efforce de décrire les produits proposés à la vente avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Habeebee Paris ne saurait être engagée. Les illustrations et photos des produits à l’appui du texte n’entrent pas dans le champ contractuel. En aucun cas la responsabilité de Habeebee Paris ne pourra être engagée sur la base desdites illustrations / photos.
3 – PRIX
Les prix indiqués sur le site www.habeebeeparis.com sont en euros, TVA comprise (TTC). La TVA est appliquée au taux en vigueur en France métropolitaine au moment de la commande. Tout changement de taux serait appliqué immédiatement sur la commande en cours.
Les prix des produits s’entendent hors frais de port qui restent en sus. Ces derniers seront portés à la connaissance de l’acheteur sur l’écran récapitulatif avant validation définitive de la commande.
Toutefois, l’établissement de la commande est fonction de la zone géographique de livraison : pour les livraisons en France métropolitaine et dans les pays appartenant à l’Union Européenne, la commande sera établie TTC.
Les produits demeurent la propriété d’Habeebee Paris jusqu’au paiement complet du prix.
4 – PROCESSUS DE COMMANDE
Le client qui souhaite passer commande doit suivre la procédure suivante :
Il est conseillé de conserver et d’imprimer ce document, justificatif officiel de la commande. La commande est alors enregistrée et traitée par Habeebee Paris qui vérifie la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Toute commande passée vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Habeebee Paris s’engage à honorer les commandes reçues sur son site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité des produits commandés, Habeebee Paris contactera le client par e-mail au plus vite, afin de prévenir de l’annulation ou du remboursement de la commande.
5 – LIVRAISON
5-1. GENERALITES
Les articles proposés à la vente sur www.habeebeeparis.com sont livrables en France.
Ils seront livrés à l’adresse de livraison que le client aura renseignée sur le bon de commande.
5-2. MODALITÉS DE LIVRAISON
Pour l’ensemble des produits, la commande est préparée pour un départ des bureaux Habeebee Paris dans un délai moyen de 4 jours ouvrés (sous réserve de disponibilité des stocks) à compter de la confirmation par e-mail de la commande.
La livraison des commandes est ensuite assurée par lettre suivie (La Poste) ou Colissimo. À compter de la prise en charge par La Poste, le client est livré à domicile ou en point relais dans les délais précisés ci-dessous.
5-3. DÉLAIS ET TARIFS DE LIVRAISON
Les délais de livraison annoncés sur le site s’appliquent à partir de la réception par le client de l’e-mail de confirmation de l’envoi de la commande envoyé par Habeebee Paris. Il faut compter 2 à 3 jours ouvrés pour recevoir la commande après avoir reçu le numéro de suivi.
Les livraisons en France métropolitaine sont facturées avec TVA française.
Les délais annoncés sur le site sont purement indicatifs et sont en fonction de la destination et de la disponibilité du produit commandé. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction de prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Cependant, et conformément aux dispositions de l’article L.121–20–3 du Code de la Consommation, faute de livraison à l’expiration d’un délai de trente jours à compter du jour suivant où le client a passé sa commande, le client aura la possibilité d’annuler sa commande sans frais. Les sommes qu’il aura versées lui seront alors remboursées.
Habeebee Paris ne pourra être tenu pour responsable des délais supplémentaires occasionnés par la non délivrance d’une autorisation bancaire ou d’un bon de commande incomplet.
En cas de livraison partielle, les frais de transport seront facturés uniquement lors de la première livraison.
6 – PAIEMENTS
Le client a la faculté de payer par carte bancaire directement sur le site, avec une carte Visa, Mastercard ou American Express.
Les modes de paiement tels que le virement bancaire et le contre-remboursement ne sont pas acceptés.
Le montant de la facture sera débité sur le compte du client à la date du paiement.
Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.habeebeeparis.com utilise le service de paiement sécurisé Payplug. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration ainsi que le cryptogramme visuel) sont directement transmises cryptées sur le serveur Payplug sans transiter sur les supports physiques du serveur www.habeebeeparis.com.
Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement Payplug. Celui-ci adresse une demande d’autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.
Pour tout paiement par carte bancaire sur le site www.habeebeeparis.com, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil. À cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties.
www.habeebeeparis.com se réserve le droit de refuser une commande s’il existe un litige antérieur en cours ou bien un niveau de commande anormalement élevé.
7 – DROIT DE RÉTRACTATION
L’acheteur dispose d’un délai de 20 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de sa commande, l’avis de passage de la Poste. Dans les 20 jours suivant la date de réception de la marchandise commandée, l’acheteur peut donc demander l’échange ou le remboursement du ou des articles achetés.
Au-delà du délai de 20 jours, Habeebee Paris sera libre de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.
La procédure de remboursement est la suivante :
L’acheteur doit informer Habeebee Paris de son souhait de se rétracter dans les 20 jours suivant la réception de sa commande.
L’acheteur suit la procédure d’échange ou de remboursement qui lui sera communiquée par e-mail après avoir informé Habeebee Paris. Si l’acheteur renvoie ses articles par ses propres moyens, il est fortement conseillé de conserver le numéro de suivi jusqu’à confirmation de bonne réception par Habeebee Paris. En cas de perte du colis par le transporteur, ce numéro de suivi fera foi.
7.1 ÉCHANGE
Pour des soucis de stocks, nous ne pratiquons pas d’échanges. Nos pièces sont uniques et les produits déclinés dans plusieurs tailles sont quasiment uniques, ce qui nous empêche d’adopter une politique d’échange “classique”. Nous vous remercions de votre compréhension.
7.2 REMBOURSEMENT
Les retours et remboursement sont possibles dans un délai de 20 jours après réception de votre commande. Afin de faire votre demande de remboursement, veuillez nous contacter par mail (habeebee.paris@gmail.com) ou directement sur Instagram (@habeebee.paris).
Nous vous enverrons un bon de retour dont le montant sera déduit du montant total à rembourser. Vous pourrez aussi choisir de nous renvoyer les produits par vos propres moyens, ou de nous les déposer en mains propres. Tout vous sera expliqué dans le e-mail que vous recevrez.
Si vous avez des questions concernant les échanges ou les remboursements, vous pouvez nous écrire à habeebee.paris@gmail.com et nous vous répondrons dans les plus brefs délais !
8 – GARANTIES LÉGALES ET SERVICE APRÈS-VENTE
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles 211–4 et suivants du code de la consommation et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil). Ces garanties couvrent les vices cachés et les vices apparents à compter de la date de livraison. La seule obligation incombant à Habeebee Paris au titre de cette garantie est, à son choix, le remplacement gratuit ou la remise en état des produits reconnus défectueux sans autre prestation ou indemnité.
Cette garantie ne concerne pas les dommages résultant d’un mauvais emploi du produit, de l’usure normale due à son utilisation ou du non-respect des consignes de lavage et d’entretien. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit. Pour faire une demande de retour pour produit défectueux, l’acheteur doit faire une réclamation en cliquant ici.
9 – CONFIDENTIALITE
Toutes les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à son acheminement ainsi qu’à l’établissement de la facture.
Ces informations peuvent être diffusées par Habeebee Paris à ses partenaires contractuels dans le cadre de la réalisation de la commande, notamment pour assurer le transport des produits commandés.
Habeebee Paris s’engage à protéger ces données qui concernent le client. Conformément à la loi “ informatique et libertés ” du 6/01/1978, modifiée par la loi du 6 août 2004.
Conformément à l’article 34 de cette même loi, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Dans ce cas, le client pourra modifier ses informations personnelles directement dans la rubrique “ Mon compte ” sur le site de www.habeebeeparis.com ou faire une demande par e-mail à habeebee.paris@gmail.com.
10 – RESPONSABILITÉS
La responsabilité de Habeebee Paris ne saurait être engagée pour tous événements, inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture du service, d’intrusion extérieure ou de présence de virus informatiques.
Par ailleurs Habeebee Paris ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de situation fortuite, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie. Habeebee Paris n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
11 – ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige n’ayant pas trouvé une solution amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris ou auprès de la juridiction du lieu de livraison effectif de la commande du client, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.
12 – SERVICE CLIENT ET SAV
Vous pouvez contacter le Service Client gratuitement par e-mail pour toute question relative à votre commande, son expédition et son suivi :
Par e-mail à : habeebee.paris@gmail.com
Par courrier : Habeebee Paris chez Mme Marie Huet – 28 Rue des Belles Feuilles 75116 Paris
13 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Habeebee Paris.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens est strictement interdite.
14 – MENTIONS LÉGALES
Habeebee Paris, déposée par Marie Huet, auto-entreprise française, domiciliée au 28 Rue des Belles Feuilles 75116 Paris et immatriculée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Paris (75) sous le numéro suivant : 889 776 421 RM 75.
Contact : habeebee.paris@gmail.com
L’hébergeur du site est la société WIX, entreprise israélienne et domiciliée au 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël ; ou 500 Terry A. Francois Boulevard,6th Floor, San Francisco, CA, 94158, USA.
La confidentialité de vos données à caractère personnel est importante pour nous. Toute donnée à caractère personnel que vous nous fournissez sera gérée conformément à notre Politique de confidentialité ; elle explique quelles sont les données à caractère personnel que nous collectons à votre sujet, comment et pourquoi nous collectons, stockons, utilisons et partageons ces informations, vos droits concernant vos données à caractère personnel et comment nous contacter et contacter des autorités de contrôle si vous avez une question ou une réclamation concernant l’utilisation de vos données à caractère personnel.
15 – OBJECTIFS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Cette politique de confidentialité vise à vous donner des informations sur la façon dont Habeebee Paris recueille et traite vos données personnelles via votre utilisation de ce site Web, y compris toutes les données que vous pouvez fournir via ce site Web lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter, vous renseigner sur nos produits, acheter un produit, ou participez à une promotion des ventes.
Ce site Web n’est pas destiné aux enfants et nous ne collectons pas sciemment de données relatives aux enfants.
Habeebee Paris est le contrôleur et responsable de vos données personnelles (dénommées «Habeebee Paris» ou «nous» dans cette politique de confidentialité).
Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité, y compris toute demande d’exercice de vos droits légaux, veuillez nous contacter en utilisant les détails ci-dessous.
16 – DÉTAILS DU CONTACT
Vous avez le droit de déposer une plainte à tout moment auprès de votre autorité locale de contrôle de la protection des données. Nous apprécierions toutefois de pouvoir répondre à vos préoccupations avant de contacter votre autorité de surveillance locale, veuillez donc nous contacter en premier lieu.
Les citoyens de l’UE peuvent nous contacter à habeebee.paris@gmail.com
Modifications de la politique de confidentialité et votre devoir de nous informer des changements
Nous révisons régulièrement notre politique de confidentialité.
Il est important que les données personnelles que nous détenons à votre sujet soient exactes et à jour. Veuillez nous tenir informés si vos données personnelles changent au cours de votre relation avec nous.
Ce site Web peut inclure des liens vers des sites Web tiers, des plug-ins et des applications. Cliquer sur ces liens ou activer ces connexions peut permettre à des tiers de collecter ou de partager des données vous concernant. Nous ne contrôlons pas ces sites Web tiers et ne sommes pas responsables de leurs déclarations de confidentialité. Lorsque vous quittez notre site Web, nous vous encourageons à lire la politique de confidentialité de chaque site Web que vous visitez.
17 – LES DONNÉES QUE NOUS COLLECTONS SUR VOUS
Les données personnelles, ou informations personnelles, désignent toute information sur une personne à partir de laquelle cette personne peut être identifiée. Il n’inclut pas les données pour lesquelles l’identité a été supprimée (données anonymes).
Nous pouvons collecter, utiliser, stocker et transférer différents types de données personnelles vous concernant que nous avons regroupées comme suit:
Nous recueillons, utilisons et partageons également des données agrégées telles que des données statistiques ou démographiques à toutes fins. Les données agrégées peuvent être dérivées de vos données personnelles mais ne sont pas considérées comme des données personnelles en droit car ces données ne révéleront pas directement ou indirectement votre identité. Par exemple, nous pouvons agréger vos données d’utilisation pour calculer le pourcentage d’utilisateurs accédant à une fonctionnalité spécifique du site Web. Cependant, si nous combinons ou connectons des données agrégées avec vos données personnelles afin qu’elles puissent vous identifier directement ou indirectement, nous traitons les données combinées comme des données personnelles qui seront utilisées conformément à cette politique de confidentialité.
Nous ne collectons aucune catégorie particulière de données personnelles vous concernant (cela signifie des détails sur votre race ou votre appartenance ethnique, vos croyances religieuses ou philosophiques, votre vie sexuelle, votre orientation sexuelle, vos opinions politiques, votre appartenance à un syndicat, des informations sur votre santé et des données génétiques et biométriques. ).
18 – COMMENT VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES COLLECTÉES?
Nous utilisons différentes méthodes pour collecter des données vous concernant et à votre sujet, notamment par:
Interactions directes Vous pouvez nous communiquer votre identité, vos coordonnées et vos données financières en remplissant des formulaires ou en nous contactant. Cela inclut les données personnelles que vous fournissez lorsque vous:
– commander nos produits;
– créer un compte sur notre site Internet;
– Abonnez-vous à notre newsletter;
– demander des informations sur nos produits;
– participer à un concours, une promotion ou une enquête; ou alors
– faites-nous part de vos commentaires ou contactez-nous par e-mail ou via notre site Web.
Cookies et autres. Au fur et à mesure que vous interagissez avec notre site Web, nous collecterons automatiquement des données techniques sur votre équipement, vos actions et modèles de navigation. Nous collectons ces données personnelles en utilisant des cookies et d’autres technologies similaires. Nous pouvons également recevoir des Données techniques vous concernant si vous visitez d’autres sites Web utilisant nos cookies.
Nous obtenons des données techniques auprès de fournisseurs d’analyse tels que des réseaux publicitaires tels que AdRoll et Facebook; et
Données de contact, financières et de transaction des fournisseurs de services techniques, de paiement et des fournisseurs de services de livraison.
Données sociales des fournisseurs de services que nous nous engageons à nous informer des mentions de Habeebee Paris et de nos produits dans les réseaux sociaux.
19 – COMMENT UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES PERSONNELLES?
Nous n’utiliserons vos données personnelles que lorsque la loi nous le permet. Le plus souvent, nous utiliserons vos données personnelles dans les circonstances suivantes:
– lorsque nous devons exécuter le contrat que nous sommes sur le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous (c’est-à-dire le contrat de livraison de nos produits).
– lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d’un tiers) et vos intérêts et droits fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts.
– où nous devons nous conformer à une obligation légale.
En bref, nous utilisons vos données:
– pour vous inscrire en tant que nouveau client
– pour traiter et livrer votre commande
– pour gérer notre relation avec vous
– pour vous permettre de participer à un tirage au sort, à un concours ou à répondre à un sondage
– pour gérer et protéger notre entreprise et ce site Web (y compris le dépannage, l’analyse des données, les tests, la maintenance du système, le support, le reporting et l’hébergement des données)
– pour vous fournir un contenu de site Web et des publicités pertinents et mesurer ou comprendre l’efficacité de notre publicité
– utiliser l’analyse de données pour découvrir quels produits vous aimez, améliorer notre site Web, nos produits, notre marketing, nos relations clients et nos expériences
– pour vous faire des suggestions et des recommandations sur les produits susceptibles de vous intéresser
– pour exécuter notre programme de parrainage
– pour communiquer avec vous concernant l’utilisation de l’un de vos contenus de médias sociaux dans notre marketing
20 – Commercialisation
Nous nous efforçons de vous proposer des choix concernant certaines utilisations de données personnelles, notamment en matière de marketing et de publicité.
Nous pouvons utiliser les données que nous traitons à votre sujet pour nous faire une idée de ce que nous pensons vouloir ou avoir besoin, ou de ce qui peut vous intéresser. C’est ainsi que nous décidons quels produits, services et offres peuvent être pertinents pour vous.
Si vous achetez ou demandez nos produits ou si vous vous inscrivez à notre newsletter, alors (sauf si vous vous désinscrivez), nous pouvons vous envoyer des informations promotionnelles sur nos produits par courrier, SMS et e-mail. Lorsque nous avons besoin de votre consentement pour envoyer des communications marketing, nous ne le ferons que si vous avez donné ce consentement.
Vous pouvez nous demander de cesser de vous envoyer des messages marketing à tout moment en suivant les liens de désinscription sur tout message marketing qui vous est envoyé ou en nous contactant à tout moment.
Comme de nombreuses entreprises, nous pouvons vous proposer des bannières et des publicités lorsque vous êtes sur d’autres sites Web et applications. Nous essayons de vous proposer des publicités qui vous intéresseront. Nous le faisons en utilisant une variété de réseaux de marketing numérique et d’échanges publicitaires, et nous utilisons une gamme de technologies publicitaires telles que les balises Web, les pixels, les tags d’emplacement publicitaire, les cookies et les identifiants mobiles. , ainsi que des services spécifiques proposés par certains sites et réseaux sociaux, comme AdRoll et le service d’audience personnalisée de Facebook.
21 – COOKIES
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies du navigateur, ou pour vous alerter lorsque des sites Web définissent ou accèdent à des cookies. Si vous désactivez ou refusez les cookies, veuillez noter que certaines parties de ce site Web peuvent devenir inaccessibles ou ne pas fonctionner correctement. Pour plus d’informations sur les cookies que nous utilisons, veuillez consulter notre politique de cookies.
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